Pour commander, merci de me contacter via la rubrique "contacter l'auteur", en mentionnant bien les références, couleur et la taille du poignet ou du cou si commande spéciale.

Voici les coordonnées de ma micro-entreprise :

SIBYLLE MARCAIS

Création de bijoux

La Banneville

35400   SAINT MALO

Je suis enregistrée depuis le 26/05/2008 comme artisan-créateur de bijoux à la chambre des métiers et de l'Artisanat d'Ille et Vilaine.

n° SIRET  504 391 509 00016

Régime micro-entreprise, TVA non applicable, en vertu de l'article 293 B du CGI

Nom commercial : Sibylle M représenté en la personne de Sibylle MARCAIS

Facture sur demande et règlement par chèque bancaire à l'ordre de Sibylle MARCAIS

Frais de transport à votre charge selon le tarif de la poste. J'apporte le plus grand soin à l'emballage et j'utilise essentiellement les lettres MAX pré-affranchies de la Poste (Mini MAX, lettres MAX ...)

Suivant la législation relative à la vente à distance, vous disposez d'un droit de rétractation qui doit survenir dans les 7 jours à réception de la commande. Les frais de retour étant à votre charge (marchandise intacte). Le montant de la commande vous sera remboursé dans les plus brefs délais.

Le droit d'auteur / Propriété intellectuelle

La reproduction partielle ou totale des créations de Sibylle MARCAIS est strictement interdite.

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L'absence de sigle ou de mention du droit d'auteur ne signifie pas que l'oeuvre n'est pas protégée ! Ainsi tous les éléments présents sur Internet (images, vidéos, extraits sonores, textes) sont soumis de facto au droit d'auteur, même si leur accès est libre et gratuit et qu'aucune mention ne précise qu'ils sont protégés !

Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.

La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expression (orale ou écrite), son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire).

Le droit d'auteur couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une oeuvre littéraire  (livres, journaux, pièces de théatre, logiciels, site web, etc.), une oeuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur.  Ainsi ne tombent pas sous la protection du droit d'auteur les créations de l'esprit purement conceptuelles telles qu'une idée, un concept, un mot du langage courant, ou une méthode.